En octobre dernier, l’Agence des revenus a été sollicitée pour donner son avis sur l’activité de minage. En collaboration avec Daniele Marinelli, le propriétaire de la marque Ushare et le PDG de DTSocialize holding, examinons ce qui a été établi.
Minage de cryptomonnaies: qu’est-ce que c’est et comment ça fonctionne
Le minage peut être à la fois un moyen de générer des cryptomonnaies et une méthode pour valider des transactions effectuées via la cryptomonnaie. En pratique, il ne s’agit pas seulement d'”extraire” des cryptomonnaies, mais aussi de vérifier la validité des transactions en cryptomonnaie qui transitent sur la blockchain. Les mineurs, avec le soutien de la technologie, peuvent résoudre des problèmes mathématiques complexes et, en retour, recevoir des cryptomonnaies.
Plus précisément, ils sont remboursés avec la même cryptomonnaie qu’ils ont minée. Il s’agit donc d’une activité lucrative, à condition que les gains dépassent les coûts du minage, qui peuvent être assez élevés. Par exemple, dans le minage de Bitcoin, la récompense était de 50 Bitcoin par bloc, alors qu’aujourd’hui elle est de 6,24, et le nombre devrait encore diminuer en 2024, passant à 3,12.
Impact sur les impôts directs liés au minage
L’Agence des revenus, dans une note, a précisé, pour les impôts directs, que la rémunération du minage est incluse dans la base imposable de l’année fiscale et que les services sont rendus conformément au TUIR. En ce qui concerne la valeur des cryptomonnaies détenues à la fin de chaque période, il faut prendre en compte la différence entre la valeur fiscale initiale et celle enregistrée à la date de clôture de la période fiscale.
Pour les impôts IRAP, en revanche, les gains des mineurs contribuent à la formation de la valeur de production nette, ce qui en fait des revenus pour la prestation de services. L’Agence des revenus a également analysé le traitement fiscal qui peut être appliqué aux activités de minage, tant pour les impôts directs que pour les impôts indirects.
Le minage doit être traité en dehors du champ d’application de la TVA
Ce qui a été établi, comme l’a conclu le PDG de DTSocialize, est l’impossibilité d’identifier l’existence d’un service “personnalisé” fourni par un mineur à un bénéficiaire. Cela conduit à traiter l’activité de minage en dehors du champ d’application de la TVA, en raison de l’absence de lien de réciprocité. L’OCDE s’est également exprimée sur ce point, notant que presque tous les pays considèrent les transactions liées aux monnaies virtuelles comme exonérées ou exclues du champ d’application de la TVA. De même que l’Agence des revenus l’a indiqué, l’absence d’une obligation réciproque au profit d’un destinataire spécifique implique que la rémunération du minage doit être considérée en dehors du champ d’application de la TVA.